Marque expirée - Marque en non vigueur
A.TOL
Numéro de dépôt :
3662204
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
Présentation de la marque A.TOL
Déposée le 3 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.TOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.TOL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.TOL est expirée depuis le 3 juillet 2019.
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07