Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AT domaine Saint SURIN
S.A. A. TESSERON

Numéro de dépôt :
99795756
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2009

Présentation de la marque AT domaine Saint SURIN

Déposée le 27 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) A. TESSERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AT domaine Saint SURIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. TESSERON domicilié(e) Boulevard de Pelisse, 16120 CHATEAUNEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. A. TESSERON - France.

La marque AT domaine Saint SURIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT domaine Saint SURIN est expirée depuis le 27 mai 2009.

A. TESSERON a également déposé les autres marques suivantes : TESSERON ROYAL BLEND RARE COGNAC 0,75L , ABEL TESSERON , TESSERON GOLDEN RESERVE RARE COGNAC


S.A. A. TESSERON - Boulevard de Pelisse, 16120 CHATEAUNEUF - France - SIREN 905520490


S.A. A. TESSERON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Eau-de-vie de cognac bénéficiant de l'appellation d'origine Petite Champagne.