Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFFAIR
S.A.R.L. A.Te.A

Numéro de dépôt :
95584761
Date de dépôt :
16/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2005

Présentation de la marque AFFAIR

Déposée le 16 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.Te.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFFAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.Te.A domicilié(e) C.C. du Val d'Ezanville, BP 36, 95460 EZANVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 026 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.Te.A Frédéric PEREIRA - France.

La marque AFFAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFFAIR est expirée depuis le 16 août 2005.


S.A.R.L. A.Te.A - C.C. du Val d'Ezanville, BP 36, 95460 EZANVILLE - France - SIREN 950026898


A.Te.A Frédéric PEREIRA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques; caisses enregistreuses, machine à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies; papeterie; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles): matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Meubles de bureau et d'enseignement, meubles, glaces (miroir), cadres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.