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Marques déposées par l'association loi 1901 A.T.Y
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ATY
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATY
A.T.Y. Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3614261
Date de dépôt :
27/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2018
ATY de A.T.Y

Présentation de la marque ATY

Déposée le 27 novembre 2008 par l'association loi 1901 A.T.Y auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATY »

Le déposant est l'association loi 1901 A.T.Y domicilié(e) 112-114 avenue du général Leclerc,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 000 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.T.Y. domicilié(e) 112-114 avenue du général Leclerc,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATY est expirée depuis le 27 novembre 2018.

A.T.Y a également déposé les autres marques suivantes : "FRANCE SELECTION" , COTEXOR , A LA TOUR EIFFEL


A.T.Y. Association Loi 1901 - 112-114 avenue du général Leclerc,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 391000130


A.T.Y. - 112-114 avenue du général Leclerc,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.