Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLO BY CROSS
A.T.X. International, Inc. Société organisée selon les lois de l'état de Rhode Island Suite 200

Numéro de dépôt :
94541857
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2014

Présentation de la marque SOLO BY CROSS

Déposée le 25 octobre 1994 par la société A.T.X. International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLO BY CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la société A.T.X. International domicilié(e) One Albion Road Lincoln,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2266737) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 44 bis rue Pasquier,75008 PARIS (dossier no 2266737) - 75008 - France.

La marque SOLO BY CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLO BY CROSS est expirée depuis le 25 octobre 2014.

A.T.X. International a également déposé les autres marques suivantes : CROSS , PENATIA , 1846 , CROSS , ASCENSION , THE PEN, PUSHED , VICE , (Marque figurative) , ROTATOR , VERVE


A.T.X. International, Inc. Société organisée selon les lois de l'état de Rhode Island Suite 200 - One Albion Road Lincoln,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2266737) - États-Unis


BRANDSTORMING - 44 bis rue Pasquier,75008 PARIS (dossier no 2266737) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354322 - Publication au BOPI 2002-09-18

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266737 - Publication au BOPI 2004-06-10

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Instruments pour écrire à savoir crayons, stylos, stylo-plumes, stylo-mines, cartouches pour stylos, recharges pour stylos, plumes de stylos, stylos feutre, porte-plume, porte-mines, crayons bille, crayons feutre, sous-main, trieur vertical de courrier, plumiers, porte- crayons