SOLO BY CROSS
Présentation de la marque SOLO BY CROSS
Déposée le 25 octobre 1994 par la société A.T.X. International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLO BY CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLO BY CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLO BY CROSS est expirée depuis le 25 octobre 2014.
A.T.X. International a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354322 - Publication au BOPI 2002-09-18
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266737 - Publication au BOPI 2004-06-10
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48