Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
A.T.X. International, Inc. (Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island)

Numéro de dépôt :
3077118
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2011
Marque figurative de A.T.X. International

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 janvier 2001 par A.T.X. International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est A.T.X. International, Inc. (Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island), domicilié(e) One Albion Road, Suite 200, Lincoln, Rhode Island 02865, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077118.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2011.

A.T.X. International a également déposé les autres marques suivantes : CROSS , PENATIA , 1846 , CROSS , ASCENSION , THE PEN, PUSHED , VICE , ROTATOR , VERVE , VEXIA


A.T.X. International, Inc. (Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island) - One Albion Road, Suite 200, Lincoln, Rhode Island 02865, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Ordinateurs, leurs périphériques et périphériques d'entrée, logiciels d'ordinateurs pour le traitement de données élaborées par et pour des tables à digitaliser électroniques et stylets, logiciels d'ordinateurs pour permettre de compléter des formulaires et pour la saisie, la mise en forme, le re-formatage, l'arrangement et la reconnaissance d'écriture manuscrite ; tables à digitaliser électroniques et stylets ; instruments électroniques pour la vérification de signatures manuscrites ; instruments d'écriture destinés à l'enregistrement de données et au lancement d'applications sur un réseau de données informatisé, global ou local ; accessoires des produits qui précèdent, à savoir : tapis pour souris informatiques, stylets et leurs recharges pour assistants électroniques personnels, supports pour stylets électroniques, tables de rechange pour tables à digitaliser, pointes de rechange pour stylets électroniques, housses, supports et étuis de transport pour tables à digitaliser et stylets, stylets pouvant être rangés pour assistants électroniques personnels, ensemble de bureau contenant un support pour stylets électroniques, modèles standards pour tables à digitaliser électroniques, batteries de rechange, chargeurs de batteries et stations de stockage pour batteries. Montres. Instruments pour l'écriture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.