Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROSS MATRIX
A.T.X. International, Inc. (Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island)

Numéro de dépôt :
3092273
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2011

Présentation de la marque CROSS MATRIX

Déposée le 29 mars 2001 par A.T.X. International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROSS MATRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est A.T.X. International, Inc. (Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island), domicilié(e) One Albion Road, Suite 200, Lincoln Rhode Island 02865 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CROSS MATRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSS MATRIX est expirée depuis le 29 mars 2011.

A.T.X. International a également déposé les autres marques suivantes : CROSS , PENATIA , 1846 , CROSS , ASCENSION , THE PEN, PUSHED , VICE , (Marque figurative) , ROTATOR , VERVE


A.T.X. International, Inc. (Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island) - One Albion Road, Suite 200, Lincoln Rhode Island 02865 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Stylets électroniques et leurs recharges destinés à être utilisés pour des assistants électroniques personnels. Instruments pour l'écriture à savoir stylos, crayons, stylos à plume, stylos à bille, feutres, recharges pour ces instruments, becs de plume, étuis pour stylos, supports pour instruments d'écriture et ensemble de bureau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.