CROSS
Présentation de la marque CROSS
Déposée le 16 octobre 1995 par la société A.T.X. International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROSS arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.
A.T.X. International a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292349 - Publication au BOPI 2005-07-04
Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354322 - Publication au BOPI 2002-09-18
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2015 n°2598886 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-05
Inscription le 24 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731667 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-24
Inscription le 24 août 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731668 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-24