Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROSS
A.T.X. International, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island

Numéro de dépôt :
3248259
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2023
CROSS de A.T.X. International

Présentation de la marque CROSS

Déposée le 29 septembre 2003 par la société A.T.X. International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la société A.T.X. International domicilié(e) One Albion Road, Lincoln, RHODE ISLAND 02865 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France.

La marque CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROSS est expirée depuis le 29 septembre 2023.

A.T.X. International a également déposé les autres marques suivantes : PENATIA , 1846 , CROSS , ASCENSION , THE PEN, PUSHED , VICE , (Marque figurative) , ROTATOR , VERVE , VEXIA


A.T.X. International, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island - One Albion Road, Lincoln, RHODE ISLAND 02865 - États-Unis


BRANDSTORMING - 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 28 août 2013 n°2538359 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-28

Chaînes métalliques pour clés non en métal précieux ; attaches et pinces métalliques pour billets non en métal précieux. Lunettes de vue sans prescription ; lunettes de vue sur prescription ; lunettes de soleil sans prescription ; lunettes de soleil sur prescription ; montures de lunettes de vue ; montures de lunettes de soleil ; verres optiques ; verres pour lunettes de soleil. Agendas et carnets de rendez-vous ; Articles de papeterie à savoir support accroché par des élastiques sur un pare-soleil de voiture avec des fentes destinées à contenir des papiers et des stylos ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sous-main de bureau ; enveloppes (papeterie) ; articles de papeterie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.