A.T.X. International, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island
Numéro de dépôt :
3232526
Date de dépôt :
23/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2023
Présentation de la marque CROSS
Déposée le 23 juin 2003 par la société A.T.X. International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la société A.T.X. International domicilié(e) One Albion Road, Lincoln, RHODE ISLAND 02865 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France.
La marque CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.T.X. International, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island - One Albion Road, Lincoln, RHODE ISLAND 02865 - États-Unis
BRANDSTORMING - 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2013 n°2533738 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-18
Etuis pour téléphone mobile, étuis pour disques compacts, étuis pour lampes de poche, étuis pour agenda électronique (assistant personnel digital), étuis pour bande vidéo (vidéocassettes), housses pour ordinateurs portables. Ouvre-lettres, étuis pour instruments d'écriture. Sacs à dos ; sacs à livres ; porte-documents ; porte-cartes de visites (portefeuilles) ; sacs à savoir : bourses de voyage (baluchons) ; trousses à cosmétiques (vides) ; porte-cartes de crédit ; sacs de marin ; sacs banane ; sacs-housses pour vêtements ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs à main ; coffrets de voyage pour bijoux ; étuis pour clés (maroquinerie) ; bagages ; nécessaires de voyage ; étuis pour passeport ; caisses en cuir ou en carton cuir de rangement personnel divers ; caisses en cuir ou en carton cuir de transport pour air conditionné portatif ; caisses en cuir ou en carton cuir de transport pour humidificateur de pièce portatif ; portefeuilles ; bourses ; serviettes (maroquinerie) ; sacs à provisions ; mallettes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacoches à outils (vides) ; sacs fourre-tout ; parapluies ; sacs-ceinture.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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