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Marques déposées par la société A.T.X. International
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CROSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROSS
A.T.X. International, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island

Numéro de dépôt :
1209963
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022

Présentation de la marque CROSS

Déposée le 23 juillet 1982 par la société A.T.X. International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société A.T.X. International domicilié(e) One Albion Road, Lincoln, RHODE ISLAND 02865 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROSS est expirée depuis le 23 juillet 2022.

A.T.X. International a également déposé les autres marques suivantes : CROSS , PENATIA , 1846 , ASCENSION , THE PEN, PUSHED , VICE , (Marque figurative) , ROTATOR , VERVE , VEXIA


A.T.X. International, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island - One Albion Road, Lincoln, RHODE ISLAND 02865 - États-Unis


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription - Transmission de propriété n°7282 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2222925 - Publication au BOPI 2002-06-18

Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354322 - Publication au BOPI 2002-09-18

Renouvellement sans limitation n°2006776 - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504237 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10

Inscription le 24 août 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731668 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-24

Inscription le 24 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731667 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-24

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);instruments pour écrire de tous types y compris stylographes à bille, crayons mécaniques à mine, ensembles de bureau;crayons stylographes;stylographes à réservoirs, et tous accessoires destinés à l'écriture;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].