Marque renouvelée - Marque en non vigueur

1846
A.T.X. International, Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island

Numéro de dépôt :
3049703
Date de dépôt :
04/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2020

Présentation de la marque 1846

Déposée le 4 septembre 2000 par la société A.T.X. International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1846 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est la société A.T.X. International domicilié(e) One Albion Road Suite 200 - RHODE ISLAND 02865 - LINCOLN - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque 1846 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1846 est expirée depuis le 4 septembre 2020.

A.T.X. International a également déposé les autres marques suivantes : CROSS , PENATIA , CROSS , ASCENSION , THE PEN, PUSHED , VICE , (Marque figurative) , ROTATOR , VERVE , VEXIA


A.T.X. International, Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island - One Albion Road Suite 200 - RHODE ISLAND 02865 - LINCOLN - États-Unis


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2010 n°2450629 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

Inscription le 24 août 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731668 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-24

Inscription le 24 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731667 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-24

Instruments pour l'écriture.