1846
Présentation de la marque 1846
Déposée le 4 septembre 2000 par la société A.T.X. International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1846 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 1846 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1846 est expirée depuis le 4 septembre 2020.
A.T.X. International a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06
Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2010 n°2450629 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14
Inscription le 24 août 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731668 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-24
Inscription le 24 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731667 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-24