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Marques déposées par A.T.V
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ATV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATV
A.T.V.

Numéro de dépôt :
942377
Date de dépôt :
23/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATV

Déposée le 23 mars 1976 par A.T.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A.T.V. domicilié(e) (soc. à r. l.), 129 bis, rue Armand-Silvestre, Courbevoie (Hauts de Seine). - France.

La marque ATV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ATV est expirée depuis le 23 mars 1986.

A.T.V a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS EN POITOU , PLAISIRS DU POITOU


A.T.V. - (soc. à r. l.), 129 bis, rue Armand-Silvestre, Courbevoie (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;réducteurs multiplicateurs, embrayages, variateurs, freins, vérins tournants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.