Déposée le 18 avril 1975 par A.T.V. Network Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ATV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est A.T.V. Network Limited domicilié(e) (société britannique), A.T.V. House, 17 Great Cumberland Place, Londres W1A 1AG (Angleterre). - France.
La marque ATV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ATV est expirée depuis le 18 avril 1985.
A.T.V. Network Limited - (société britannique), A.T.V. House, 17 Great Cumberland Place, Londres W1A 1AG (Angleterre). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils et instruments de télévision, radio, de télécommunications, télégraphiques et téléphoniques;appareils et instruments de son et/ou de vision et d'amplification;caméras et équipement de télévision et équipement d'enregistrement de son (y compris équipement de cassettes);appareils et instruments d'enregistrement;apparels et instruments électriques et électroniques;appareils d'enregistrement et de reproduction du son;micros, amplificateurs, hautparleurs, oscillographes cathodiques, cristaux de quartz, dispositifs de décharge électronique, tuyaux de décharge de gaz, lampes électroniques, tubes de pick-up, transistors, et autres dispositifs semi-conducteurs;disques de phonographes, photo-phonogrammes, disques, bandes et films magnétiques;disques, bandes et fils vierges pour l'enregistrement du son et/ou de la vision;films cinématographiques, films sonores, films de télévision, enregistrements sur bande vidéo et disques sonores;cassettes et cartouches;films prêts à être exposés;bandes magnétiques préparées pour la télévision;pièces de rechange et accessoires pour tous les articles précités;services se rapportant à la diffusion et retransmission de programmes radiophoniques et de télévision, entreprises de programmes;communications radiophoniques;services se rapportant à l'éducation, les divertissements, les distractions et récréations de gens et le recrutement de personnel compétent pour ces services;centres de distractions et récréations;programmes de radio et de télévision éducatifs et divertissants;agences artistiques;cinémas;services de location et de production de films;studios de production de films;impresarios;publication de livres et magazines;théâtres et music-halls;enregistrements sonores;retransmission de programmes radiophoniques et de télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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