OSCCAR
Présentation de la marque OSCCAR
Déposée le 20 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) A.T.V. ELECTRONIQUEZone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSCCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSCCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCCAR est expirée depuis le 20 juillet 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54