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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.T.V. ELECTRONIQUEZone Industrielle
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OSCCAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCCAR
A.T.V. ELECTRONIQUE (Société Anonyme) Zone Industrielle

Numéro de dépôt :
1279531
Date de dépôt :
20/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1994
OSCCAR de A.T.V. ELECTRONIQUEZone Industrielle

Présentation de la marque OSCCAR

Déposée le 20 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) A.T.V. ELECTRONIQUEZone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSCCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.T.V. ELECTRONIQUEZone Industrielle domicilié(e) 14350 ETOUVY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque OSCCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCCAR est expirée depuis le 20 juillet 1994.


A.T.V. ELECTRONIQUE (Société Anonyme) Zone Industrielle - 14350 ETOUVY. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Transcodeurs, interfaces, adaptateurs, récepteur de signaux, de micro-ordinateurs, de jeux vidéo, de télévision, et de toutes machine électriques ou électroniques.