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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.S
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L'authentique Baulois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'authentique Baulois
A.T.S., sarl

Numéro de dépôt :
3767166
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2020
L\'authentique Baulois de A.T.S

Présentation de la marque L'authentique Baulois

Déposée le 16 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'authentique Baulois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.S domicilié(e) 18 boulevard de l'atlantique - 44500 - LE POULIGUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 641 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.T.S. domicilié(e) 18 boulevard de l'atlantique - 44500 - LE POULIGUEN - France.

La marque L'authentique Baulois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'authentique Baulois est expirée depuis le 16 septembre 2020.

A.T.S a également déposé les autres marques suivantes : LE BAULOIS DE DESIREE , ATS , TELEPULSE , EXPRESSVOYAGES , CLIP-DRINK , MOBILAND


A.T.S., sarl - 18 boulevard de l'atlantique - 44500 - LE POULIGUEN - France - SIREN 479641201


A.T.S. - 18 boulevard de l'atlantique - 44500 - LE POULIGUEN - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688581 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.