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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.T.S.M. Finances
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3D FINANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3D FINANCES
A.T.S.M. Finances (S.A.)

Numéro de dépôt :
1753848
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/02/2000

Présentation de la marque 3D FINANCES

Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) A.T.S.M. Finances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 3D FINANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.T.S.M. Finances domicilié(e) 58 rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.T.S.M. Finances (S.A.) - France.

La marque 3D FINANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3D FINANCES est expirée depuis le 8 février 2000.

A.T.S.M. Finances a également déposé les autres marques suivantes : UBIX , TRADIX


A.T.S.M. Finances (S.A.) - 58 rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France


A.T.S.M. Finances (S.A.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-08

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