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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A T S demeurant à La
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APOGEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APOGEE
A T S (sarl) demeurant à La

Numéro de dépôt :
1511162
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
JOIGNY
Date d'expiration :
12/04/1998

Présentation de la marque APOGEE

Déposée le 12 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A T S demeurant à La auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JOIGNY), la marque française « APOGEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A T S demeurant à La domicilié(e) Chauffonnerie, VENIZY, 89210 BRIENON/ARMANCON. - France.

La marque APOGEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APOGEE est expirée depuis le 12 avril 1998.


A T S (sarl) demeurant à La - Chauffonnerie, VENIZY, 89210 BRIENON/ARMANCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Appareils et instruments chirurgicaux médicaux et dentaires, vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matèriel de suture, et notamment appareillage de rééducation. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décoration pour arbre de noël, et notamment appareils de musculation et d'haltérophilie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].