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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.T.S.C
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LINEAR III
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINEAR III
A.T.S.C. SA

Numéro de dépôt :
98721498
Date de dépôt :
05/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2008

Présentation de la marque LINEAR III

Déposée le 5 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) A.T.S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LINEAR III » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.T.S.C domicilié(e) Zone Commerciale Les Petites Landes, 44470 THOUARE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 072 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ATLANTIQUE TECHNIQUE SOUDAGE COUPAGE - France.

La marque LINEAR III a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINEAR III est expirée depuis le 5 mars 2008.


A.T.S.C. SA - Zone Commerciale Les Petites Landes, 44470 THOUARE SUR LOIRE - France - SIREN 335072906


SA ATLANTIQUE TECHNIQUE SOUDAGE COUPAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Valise et dévidoir en métal avec coffret de commande et un moteur d'entraînement, une torche de soudage avec un moteur d'entrainement et un câble complet de longueur 8 mètres. Système d'entrainement poussé-tiré du fil pour le soudage métal inerte gaz des aciers, aciers inoxydables, fils fourrés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.