Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATP MEDICAL
Numéro de dépôt :
1540652
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
28/06/1998
Présentation de la marque ATP MEDICAL
Déposée le 28 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A T P MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ATP MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATP MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATP MEDICAL est expirée depuis le 28 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01