Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATP
S.A.R.L. A.T.P (le Tonus à Temps plein) Mr PIQUEMAL Jean-Michel

Numéro de dépôt :
1604518
Date de dépôt :
01/09/1988
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
01/09/1998
ATP de A.T.P (le Tonus à Temps plein) Mr PIQUEMAL Jean-Michel

Présentation de la marque ATP

Déposée le 1 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.P (le Tonus à Temps plein) Mr PIQUEMAL Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ATP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.P (le Tonus à Temps plein) Mr PIQUEMAL Jean-Michel domicilié(e) 1378 AVENUE DU CLAPAS, 34383 SAINT GELY DU FESC CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIENNASSEZ Patricia - France.

La marque ATP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATP est expirée depuis le 1 septembre 1998.


S.A.R.L. A.T.P (le Tonus à Temps plein) Mr PIQUEMAL Jean-Michel - 1378 AVENUE DU CLAPAS, 34383 SAINT GELY DU FESC CEDEX - France


BIENNASSEZ Patricia - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

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