Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATP
Numéro de dépôt :
1604518
Date de dépôt :
01/09/1988
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
01/09/1998
Présentation de la marque ATP
Déposée le 1 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.P (le Tonus à Temps plein) Mr PIQUEMAL Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ATP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604518.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATP est expirée depuis le 1 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54