Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATP FOX
Numéro de dépôt :
1418410
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1997
Présentation de la marque ATP FOX
Déposée le 16 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) A.T.P. FOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATP FOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATP FOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATP FOX est expirée depuis le 16 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52