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Marques déposées par A-T-O INC
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COM PACT CM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM PACT CM
Société dite: A-T-O INC.

Numéro de dépôt :
1058109
Date de dépôt :
13/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COM PACT CM

Déposée le 13 juillet 1978 par A-T-O INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COM PACT CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: A-T-O INC. , domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.) ayant son siège social: 4420 Sherwin Drive WILLOUGHBY, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque COM PACT CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COM PACT CM est expirée depuis le 13 juillet 1988.

A-T-O INC a également déposé les autres marques suivantes : MEYER , MEYER , AUTO BULB , MEYER DUMORE , RAWLINGS , AS , SUPER CM , MYREX MIRACLE CLEANER , RAWLINGS


Société dite: A-T-O INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.) ayant son siège social: 4420 Sherwin Drive WILLOUGHBY, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006

Inscription - Transmission de propriété n°24669 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°1378 - Publication au BOPI

Machines, machines-outils, notamment pour l'imprimerie, pour la confection d'étiquettes et l'$etiquetage ou le marquage de tous produits, en particulier dans l'industrie des boissons et des produits ménagers.