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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.N
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FRANCE -TECHNIC-FACADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE -TECHNIC-FACADE
A.T.N. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97666885
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque FRANCE -TECHNIC-FACADE

Déposée le 27 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE -TECHNIC-FACADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.N domicilié(e) BP 23, 38161 SAINT MARCELLIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 301 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATN Madame CARPENTIER Liliane - France.

La marque FRANCE -TECHNIC-FACADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE -TECHNIC-FACADE est expirée depuis le 27 février 2007.

A.T.N a également déposé les autres marques suivantes : BELFORGE , A.T.N.


A.T.N. S.A.R.L. - BP 23, 38161 SAINT MARCELLIN CEDEX - France - SIREN 400301370


ATN Madame CARPENTIER Liliane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Ravalement de façade