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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.T.N
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BELFORGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELFORGE
A.T.N. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96644112
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016

Présentation de la marque BELFORGE

Déposée le 2 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) A.T.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELFORGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.T.N domicilié(e) 1, rue Ernest Mercadier,82000 MONTAUBAN (dossier no 2320685) - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 812 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 161 RUE DE COURCELLES,75017 PARIS (dossier no 2320685) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELFORGE est expirée depuis le 2 octobre 2016.

A.T.N a également déposé les autres marques suivantes : A.T.N. , FRANCE -TECHNIC-FACADE


A.T.N. Société Anonyme - 1, rue Ernest Mercadier,82000 MONTAUBAN (dossier no 2320685) - 82000 - France - SIREN 382812139


CABINET LOYER - 161 RUE DE COURCELLES,75017 PARIS (dossier no 2320685) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320685 - Publication au BOPI 2006-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

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