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Marques déposées par A.T.M.S
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A.T.M.S.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.T.M.S.
A.T.M.S

Numéro de dépôt :
4463358
Date de dépôt :
21/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2028
A.T.M.S. de A.T.M.S

Présentation de la marque A.T.M.S.

Déposée par voie électronique le 21 juin 2018 par A.T.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.T.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est A.T.M.S domicilié(e) 34 RUE DE FLEURENNE - 33290 - BLANQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CYRIL HAUTIER domicilié(e) 34 RUE DE FLEURENNE - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque A.T.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.M.S. arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.


A.T.M.S - 34 RUE DE FLEURENNE - 33290 - BLANQUEFORT - France


Monsieur CYRIL HAUTIER - 34 RUE DE FLEURENNE - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques.