LE SITE DU VIN
Présentation de la marque LE SITE DU VIN
Déposée le 9 septembre 1986 par A.T.M. (S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SITE DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE SITE DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SITE DU VIN est expirée depuis le 9 septembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07