Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUPAL
A.T.M.P. S.A MANUJET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92436051
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2002

Présentation de la marque MANUPAL

Déposée le 2 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) A.T.M.P. S.A MANUJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANUPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.T.M.P. S.A MANUJET domicilié(e) PRUNAY, 91720 MAISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 233 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque MANUPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUPAL est expirée depuis le 2 octobre 2002.


A.T.M.P. S.A MANUJET (société anonyme) - PRUNAY, 91720 MAISSE - France - SIREN 785233339


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Palette et caisse-palette de manutention non métallique, palette et caisse-palette de chargement non métallique, palette et caisse-palette de transport non métallique