Déposée le 23 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.M. btp
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mega-Peint » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.M. btp domicilié(e) 10 parc club du millénaire, 1025 rue H Becquerel, 34036 MONTPELLIER CEDEX 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Rolande Millet - France.
La marque Mega-Peint a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751378.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mega-Peint est expirée depuis le 23 septembre 2008.
A.T.M. btp a également déposé les autres marques suivantes : A.T.M. btp , SUNTEX
A.T.M. btp Sarl - 10 parc club du millénaire, 1025 rue H Becquerel, 34036 MONTPELLIER CEDEX 1 - France
Madame Rolande Millet - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Peintures et revêtements extérieurs et intérieurs pour le bâtiment (peinturer). Ravalements de façades Communications par terminaux d'ordinateurs, internet.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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