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Marques déposées par A.T.M.B. (Application des Techniques Modernes au Bâtiment
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BATIPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIPAN
A.T.M.B. (Application des Techniques Modernes au Bâtiment)

Numéro de dépôt :
1072800
Date de dépôt :
23/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BATIPAN

Déposée le 23 octobre 1978 par A.T.M.B. (Application des Techniques Modernes au Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A.T.M.B. (Application des Techniques Modernes au Bâtiment), domicilié(e) (société anonyme), BP 60 Chemin des 50 Arpents 91290 ARPAJON. - France.

La marque BATIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BATIPAN est expirée depuis le 23 octobre 1988.


A.T.M.B. (Application des Techniques Modernes au Bâtiment) - (société anonyme), BP 60 Chemin des 50 Arpents 91290 ARPAJON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

Panneau composé pour la construction et le montage de toutes sortes de cloissons.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.