Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTEC
A.T.L.S., SAS

Numéro de dépôt :
3406685
Date de dépôt :
25/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2026
ALTEC de A.T.L.S

Présentation de la marque ALTEC

Déposée le 25 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.T.L.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.T.L.S domicilié(e) PARC D ACTIVITES DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, BP 60726 - 95004 - CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.T.L.S., M. DAN Sébastien domicilié(e) PARC D ACTIVITES DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, BP 60726 - 95004 - CERGY PONTOISE CEDEX - France.

La marque ALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTEC arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

A.T.L.S a également déposé les autres marques suivantes : SIREX , SIMPL'TECH , SIREX-F


A.T.L.S., SAS - PARC D ACTIVITES DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, BP 60726 - 95004 - CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 388450934


A.T.L.S., M. DAN Sébastien - PARC D ACTIVITES DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, BP 60726 - 95004 - CERGY PONTOISE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2016 n°2606564 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-11

Appareils et instruments électriques, à savoir : matériel d'alarme et de téléassistance.