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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T. INTERNATIONAL
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GRADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRADE
A.T. INTERNATIONAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92404876
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque GRADE

Déposée le 10 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T. INTERNATIONAL domicilié(e) 11 BIS RUE DU COLISEE, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 555 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.T. INTERNATIONAL S.A.R.L. - France.

La marque GRADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRADE est expirée depuis le 10 février 2002.


A.T. INTERNATIONAL S.A.R.L. - 11 BIS RUE DU COLISEE, 75008 PARIS - France - SIREN 304555196


A.T. INTERNATIONAL S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Tarama, ufs de saumon, ufs de cabillaud, poissons fumés ou non, farines et préparations faites de céréales telles que pain, blinis, crêpes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.