Déposée le 19 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) A.T.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « TOP ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.T.I domicilié(e) B.P. 54 ZA DE MALZAIZE, 76360 Pissy-Pouille - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 371 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.T.I. SA - France.
La marque TOP ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.T.I. SA - B.P. 54 ZA DE MALZAIZE, 76360 Pissy-Pouille - France - SIREN 398371153
A.T.I. SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver réparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savon parfumerie huiles essentielles cosmétiques lotions pour les cheveux, dentifrices
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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