Déposée le 4 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A. ALTHEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.H domicilié(e) 116 rue TETE d'or, 69006 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATH - France.
La marque A. ALTHEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.T.H SARL - 116 rue TETE d'or, 69006 LYON - France
ATH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
- produits pharmaceutiques substances diététiques à usage médical - extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures compotes lait et produits laitiers huiles et graisses commestibles - farines et préparations faites de céréales café, thé, cacao, miel, moutarde, sauces condiments.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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