Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T. ATSURO TAYAMA
A.T FRANCE S.A. (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
95571209
Date de dépôt :
11/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2005

Présentation de la marque A.T. ATSURO TAYAMA

Déposée le 11 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) A.T FRANCEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.T. ATSURO TAYAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.T FRANCEde droit français domicilié(e) 40, rue de Sévigné, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 534 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAKER & McKENZIE - France.

La marque A.T. ATSURO TAYAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T. ATSURO TAYAMA est expirée depuis le 11 mai 2005.


A.T FRANCE S.A. (société anonyme de droit français) - 40, rue de Sévigné, 75003 PARIS - France - SIREN 351534532


BAKER & McKENZIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256898 - Publication au BOPI 1998-06-23

Inscription le 4 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235291 - Publication au BOPI 1997-04-04

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir cendriers pour fumeurs en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, boucles en métaux précieux; candélabres en métaux précieux, bobèches en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, boîtes à cigares et à cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, fume-cigare et fume-cigarette en métaux précieux, service à café en métaux précieux; cafetières non électriques en métaux précieux, récipients pour la cuisine ou le ménage en métaux précieux, burettes en métaux précieux, tasses en métaux précieux, plats en métaux précieux, coquetiers en métaux précieux, surtouts de table en métaux précieux, figurines en métaux précieux, flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, ronds de serviettes en métauxprécieux, boîtes à aiguilles en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, huiliers en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, plats en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), argenterie, tabatières en métaux précieux, soupières en métaux précieux, statues en métaux précieux, passoires en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, boîtes à thé en métaux précieux, boules à thé en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, théières en métaux précieux, passe-thé en métaux précieux, pots à tabac en métaux précieux, porte-cure-dents en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, vases en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierrres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir mallettes pour documents, sacs à dos, sacs, gibecières, sacs-housses pour vêtements pour levoyage, filets à provisions, sacs de campeurs, sacs d'alpiniste, sachets et sacs (enveloppes et pochettes) pour l'emballage en cuir, bandoulières en cuir, sangles de cuir, sacs de plage, boîtes à chapeaux en cuir, porte-documents, porte-cartes, caisses en cuir ou en carton-cuir, sacs à main, poignées de valise, étuis pour clés, cordons en cuir, porte-passeport, portefeuilles, porte-monnaies, cartables, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, mallettes, sacoches à outils vides, sacs de voyage, trousses de voyage, malles, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", sacs à roulettes; peaux d'animaux; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.