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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.F.C
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NEUTR'AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEUTR'AIR
SARL A.T.F.C

Numéro de dépôt :
93484396
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2003

Présentation de la marque NEUTR'AIR

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.F.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEUTR'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.F.C domicilié(e) 4 ROUTE DE LONGJUMEAU LOT 5, 91380 CHILLY MAZARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 350 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES THIBAUT A.T.F.C. - France.

La marque NEUTR'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEUTR'AIR est expirée depuis le 21 septembre 2003.


SARL A.T.F.C - 4 ROUTE DE LONGJUMEAU LOT 5, 91380 CHILLY MAZARIN - France - SIREN 349350777


JACQUES THIBAUT A.T.F.C. - France


Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182764 - Publication au BOPI 1995-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

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