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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.F.C (Assistance Technique Fabrication et Commerciale
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OCTAVI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTAVI
A.T.F.C (Assistance Technique Fabrication et Commerciale) SARL -

Numéro de dépôt :
3172865
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2012
OCTAVI de A.T.F.C (Assistance Technique Fabrication et Commerciale

Présentation de la marque OCTAVI

Déposée le 2 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.F.C (Assistance Technique Fabrication et Commerciale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCTAVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.F.C (Assistance Technique Fabrication et Commerciale domicilié(e) 11 CHEMIN DU VIEUX TESSY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 669 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.T.F.C. SARL - Georges TROMPETTE domicilié(e) 11 CHEMIN DU VIEUX TESSY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France.

La marque OCTAVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTAVI est expirée depuis le 2 juillet 2012.


A.T.F.C (Assistance Technique Fabrication et Commerciale) SARL - - 11 CHEMIN DU VIEUX TESSY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France - SIREN 412669798


A.T.F.C. SARL - Georges TROMPETTE - 11 CHEMIN DU VIEUX TESSY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France


Inscription le 16 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412161 - Publication au BOPI 2005-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

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