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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.E SOLUTIONS
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A.T.E solutions
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.T.E solutions
A.T.E SOLUTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
4182669
Date de dépôt :
22/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2025
A.T.E solutions de A.T.E SOLUTIONS

Présentation de la marque A.T.E solutions

Déposée le 22 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.E SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A.T.E solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.E SOLUTIONS domicilié(e) Le satellite, 3 Allée des tilleuls - 27400 - HEUDEBOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 322 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.T.E SOLUTIONS domicilié(e) Le satellite, 3 Allée des tilleuls - 27400 - HEUDEBOUVILLE - France.

La marque A.T.E solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.E solutions arrivera à expiration en date du 22 mai 2025.


A.T.E SOLUTIONS, SARL - Le satellite, 3 Allée des tilleuls - 27400 - HEUDEBOUVILLE - France - SIREN 811322064


A.T.E SOLUTIONS - Le satellite, 3 Allée des tilleuls - 27400 - HEUDEBOUVILLE - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Études de projets techniques ; installation ; programmation et dépannage de matériel, équipement et logiciels informatiques (y compris les automates industriels et les appareils permettant un contrôle à distance d'installations techniques). Installations et réparations d'installations électrotechniques ; l'ensemble des services précités sont notamment rendus dans les domaines des métiers de l'eau et de l'assainissement.