A.T.E. SOCIETE NOUVELLE – en abrégé A.T.E.S.N., S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
3713638
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2020
Présentation de la marque TRIVITI LE CHAINON MANQUANT DU TRI
Déposée le 16 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.E. SOCIETE NOUVELLE – en abrégé A.T.E.S.N
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRIVITI LE CHAINON MANQUANT DU TRI »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.E. SOCIETE NOUVELLE – en abrégé A.T.E.S.N domicilié(e) Z.A. de la Serre - 47290 - CASTELNAUD DE GRATECAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 363 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGORAJURIS domicilié(e) 29 Avenue Marceau Feyry - 24100 - BERGERAC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Machines, équipements, outils et moyens de manutention et de triage manuels ou automatiques de récolte de raisins, marcs, pépins, pour vendange manuelle ou issue de machines à récolte à savoir transporteurs à bandes, égrappoirs, élévateurs, appareils élévatoires, essoreuses, manipulateurs industriels, appareils de chargement et déchargement de manutention, pompes (machines), tamis, installations pneumatiques de transport par tubes, transporteurs, bandes transporteuses, machines à appareil et installation de transport par câbles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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