Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RITAHANNA
A T E L I E R 12 S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1688781
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2001

Présentation de la marque RITAHANNA

Déposée le 28 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A T E L I E R 12 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RITAHANNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A T E L I E R 12 domicilié(e) 27, rue des Saints Pères, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICOM - France.

La marque RITAHANNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RITAHANNA est expirée depuis le 28 mars 2001.


A T E L I E R 12 S.A.R.L. - 27, rue des Saints Pères, 75006 PARIS - France


ERICOM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid, et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique;particulièrement, éléments décoratifs pouvant être accrochés aux murs tels que appliques murales décoratives et tableaux;stores à lamelles, ou objets décoratifs pouvant être exposés tels que objets d'art, statues, statuettes, figurines, piédestaux pour pots de fleurs ou plantes, présentoirs pour journaux, porte-revues, plateaux de table, écritoirs.Petits ustensiles et récipients portatifs à usage domestique tels que vaisselle non en métaux précieux, services à café, à thé, vases, chandeliers, bougeoirs, corbeilles, en métal non précieux.;cendriers et pieds de lampes.Eléments destinés à des salles de bain (à l'exclusion des appareils sanitaires) tels que porte-savon et porte-serviette.Verrerie, porcelaine, et faïence pour usage domestique ou destinés à des réceptions.Objets d'art en verre, porcelaine et faïence.Articles textiles non compris dans d'autres classes à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de table et de lit.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non textiles.Décoration d'intérieur.Conseils en matière de décoration et d'aménagement. Transfert, ou mise à disposition de tiers de savoir faire

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.