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Marques déposées par l'association loi 1901 A.T.E.E.Association Technique Energie Environnement
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A.T.E.E. ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.E.E. ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT
A.T.E.E. (Association Loi 1901) Association Technique Energie Environnement

Numéro de dépôt :
93482903
Date de dépôt :
07/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2003

Présentation de la marque A.T.E.E. ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT

Déposée le 7 septembre 1993 par l'association loi 1901 A.T.E.E.Association Technique Energie Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.T.E.E. ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 A.T.E.E.Association Technique Energie Environnement domicilié(e) 47, avenue Laplace, 94117 ARCUEIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 062 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CONAN-SENICOURT A.T.E.E. - France.

La marque A.T.E.E. ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.E.E. ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 7 septembre 2003.


A.T.E.E. (Association Loi 1901) Association Technique Energie Environnement - 47, avenue Laplace, 94117 ARCUEIL CEDEX - France - SIREN 315062786


Madame CONAN-SENICOURT A.T.E.E. - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267969 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

- édition de revues ; de livres. - organisation et conduite de colloques.