Marque enregistrée - Marque en vigueur

INNOVACLEAN
A.T. DEVELOPPEMENTS, SAS

Numéro de dépôt :
4317914
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2026
INNOVACLEAN de A.T. DEVELOPPEMENTS

Présentation de la marque INNOVACLEAN

Déposée le 28 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.T. DEVELOPPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INNOVACLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.T. DEVELOPPEMENTS domicilié(e) 73 Avenue du Douard - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 871 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNAFFONS & ANDRE, M. ANDRE Jean domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13001 - MARSEILLE-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque INNOVACLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVACLEAN arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.


A.T. DEVELOPPEMENTS, SAS - 73 Avenue du Douard - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 533871505


BONNAFFONS & ANDRE, M. ANDRE Jean - 35 Rue Paradis - 13001 - MARSEILLE-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Produits et préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, savons, lessives ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, détacher et abraser ; produits de nettoyage ; huiles de nettoyage ; liquides pour le nettoyage à sec ; préparations de nettoyage à base de solvants ; préparations de nettoyage multi-usages ; préparations de nettoyage pour le cuir ; préparations pour le nettoyage de tapis et moquettes ; préparations de nettoyage pour automobiles ; préparations de nettoyage pour le ménage ; préparations pour le nettoyage de sols ;

Prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises ; services de marketing et publicité collectifs portant sur des services de nettoyage de bâtiments commerciaux et résidentiels. Produits consommables et de service destinés au pressing ; aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, aide à l'exploitation ou à la direction de pressings ou de laveries automatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour des tiers ; services rendus par un franchiseur à savoir aide en exploitation ou en direction des affaires ; services rendus par un franchiseur à savoir mise à disposition de savoir-faire commercial ; informations commerciales et marketing mises à disposition dans le domaine des pressings ou laveries automatiques ou teintureries ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web et de téléachat de produits consommables et de machines destinés aux pressings, aux de laveries automatiques ou de teintureries ;

Blanchisserie, blanchissage et repassage d'articles en textile, de linges, de tapis, d'articles en cuir, de fourrures, de vêtements et de tous articles d'habillement ; pressage à vapeur de vêtements ; entretien, nettoyage, réparation et rénovation d'articles en textile, de linges, de tapis, d'articles en cuir, de fourrures, de vêtements et de tous articles d'habillement ; services de traitement et d'entretien du cuir ; services de raccommodage ; travaux de cordonnerie ; services de pressings pour textiles ; nettoyage à sec ; nettoyage de vêtements ; nettoyage d'habits ; services de nettoyage ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; nettoyage de moquettes et tapis ; services de nettoyage à sec ; services de nettoyage à sec de vêtements ; services de nettoyage de tapis et moquettes ; services de nettoyage de textiles ; services de nettoyage et réparation de cuirs ; repassage de toile ; repassage du linge ; services de repassage de textiles ; services de repassage de tissus ; services de repassage de vêtements ; lavage, repassage, défroissage et réparation de produits textiles destinés à être réutilisés ; nettoyage de bâtiments ; nettoyage de véhicules ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; nettoyage de propriétés résidentielles et commerciales ; nettoyage d'intérieurs et extérieurs de bâtiments ; services de nettoyage de locaux industriels ; services de nettoyage industriel et commercial. Location de machines et d'équipement de nettoyage et de lavage ;

Retouche de vêtements ; retouche d'habits ; services de blanchissement de vêtements ; services de traitement anti rétrécissement de vêtements ; recyclage de vêtements ; services de traitement de l'infroissabilité de vêtements ; services d'imperméabilisation de vêtements ; services d'ignifugation de vêtements ; travaux de couture et de confection de vêtements ; services d'application de produits de finition sur des vêtements ; services de traitement antifongique préventif de vêtements ; services de traitement de vêtements par apprêt permanent ; recyclage de vêtements ; traitement ou transformation de toiles, vêtements ou fourrures ; traitement et transformation de vêtements à des fins de recyclage ; traitement d'articles en textile, de linges, de tapis, d'articles en cuir, de fourrures, de vêtements et de tous articles d'habillement ; imperméabilisation d'articles en textile, de linges, de tapis, d'articles en cuir, de fourrures, de vêtements et de tous articles d'habillement ; services de teinture ; teinture et blanchiment d'articles en textile, de linges, de tapis, d'articles en cuir, de fourrures, de vêtements et de tous articles d'habillement ; traitement antimite des étoffes, fourrures et vêtements ; retouches d'articles d'habillement, couture.

Recherche et développement dans le domaine des machines de nettoyage, des machines de nettoyage à sec, des machines de blanchisserie, des appareils de nettoyage industriel, et des produits tels que solvants destinés à être utilisés avec des machines de nettoyage à sec. Etudes de projets techniques, études de projets techniques liés à l'aménagement de pressings ou de laveries automatiques ou de teintureries ; élaboration (conception) de pressings ou de laveries automatiques ou de teintureries ; conception et développement de logiciels.