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Marques déposées par la société A.T. CROSS COMPANY
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SIGNATURE CROSS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGNATURE CROSS
A.T. CROSS COMPANY, LLC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1591294
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2030

Présentation de la marque SIGNATURE CROSS

Déposée le 10 mai 1990 par la société A.T. CROSS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNATURE CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société A.T. CROSS COMPANY domicilié(e) 299 Promenade Street, Providence, Rhode Island 02908 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURGEOIS - Avocat Jean-Baptiste domicilié(e) 36 Avenue Hoche, 75008 Paris - France.

La marque SIGNATURE CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGNATURE CROSS arrivera à expiration en date du 10 mai 2030.

A.T. CROSS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CLASSIC BLACK , (Marque figurative) , SHEAFFER


A.T. CROSS COMPANY, LLC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 299 Promenade Street, Providence, Rhode Island 02908 - États-Unis


M. BOURGEOIS - Avocat Jean-Baptiste - 36 Avenue Hoche, 75008 Paris - France


Inscription le 18 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57696 - Publication au BOPI 1991-11-18

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2000 n°2169840 - Publication au BOPI 2000-04-06

Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354322 - Publication au BOPI 2002-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2010 n°2440377 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-12

Inscription le 24 août 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731668 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-24

Inscription le 24 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731667 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-24

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748915 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, imprimés, livres, revues, journaux, magazines et prospectus;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés