Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS IMPORT
A.T.C., SARL

Numéro de dépôt :
1350210
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1996
CS IMPORT de A.T.C

Présentation de la marque CS IMPORT

Déposée le 11 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CS IMPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.C domicilié(e) Zone Industrielle de Balaruc, 34540 BALARUC LES BAINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre DEPREZ - France.

La marque CS IMPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS IMPORT est expirée depuis le 11 avril 1996.

A.T.C a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEME DE PROTECTION MANTA , MAGNUM ORDINATEURS , AMARANTE TRADUCTION & CONSEIL , ID LINGUA INDUSTRIES DE LA LANGUE, TRADUCTION ET INTERPRETATION


A.T.C., SARL - Zone Industrielle de Balaruc, 34540 BALARUC LES BAINS. - France


Maître Pierre DEPREZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 13 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51528 - Publication au BOPI 1991-02-13

Inscription - Transmission de propriété n°20945 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, électriques ( y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;appareils d'enregistrement, de reproduction du son;cassettes, vidéocassettes, audiocassettes, disques y compris ceux à lecture par laser;chaînes de haute fidélité, tourne-disques, platines, enceintes acoustiques, postes de radio, de télévision;magnétoscopes, appareils vidéo;appareils de reprographie;appareils de téléphone et matériels téléphoniques;antennes de radio et de télévision et leurs accessoires;appareils et instruments électriques ou électroniques et accessoires;tout support d'enregistrement et/ou de reproduction de sons, images et données, tels que bandes magnétiques, disques, cassettes.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription, transmission de messages, télégrammes; télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.