Marque expirée - Marque en non vigueur

A.T.C. - Artisans et Techniciens Campanaires
A.T.C. (Artisans Techniciens Campanaires) Société coopérative à responsabilité limitée à capital variable

Numéro de dépôt :
98722928
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2018

Présentation de la marque A.T.C. - Artisans et Techniciens Campanaires

Déposée le 12 mars 1998 par la société A.T.C. (Artisans Techniciens Campanaires) Société coopérative à responsabilité limitée à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.T.C. - Artisans et Techniciens Campanaires »

Le déposant est la société A.T.C. (Artisans Techniciens Campanaires) Société coopérative à responsabilité limitée à capital variable domicilié(e) Chez CORNILLE HAVARD, rue du Pont Chignon,50800 VILLEDIEU LES POÊLES (dossier no 2367593) - 50800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 194 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André VOEGELE domicilié(e) 110 route des Romains,67200 STRASBOURG (dossier no 2367593) - 67200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.T.C. - Artisans et Techniciens Campanaires est expirée depuis le 12 mars 2018.


A.T.C. (Artisans Techniciens Campanaires) Société coopérative à responsabilité limitée à capital variable - Chez CORNILLE HAVARD, rue du Pont Chignon,50800 VILLEDIEU LES POÊLES (dossier no 2367593) - 50800 - France - SIREN 402194914


André VOEGELE - 110 route des Romains,67200 STRASBOURG (dossier no 2367593) - 67200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474674 - Publication au BOPI 2008-05-20

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2008 n°2367593 - Publication au BOPI 2008-03-26

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

- objets d'art issus de fonderies - cloches issues de fonderies - battants forgés - horloges de clochers - pose, entretien d'installations campanaires - construction et pose de beffrois - électrification d'installations campanaires - services de fonderies - formation et information sur l'art campanaire Tous ces produits et services étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.