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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A T B
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ELITEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITEL
A T B (SARL)

Numéro de dépôt :
96628997
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2006

Présentation de la marque ELITEL

Déposée le 4 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A T B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A T B domicilié(e) 83, Av. Ambroise Croizat, 56603 LANESTER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Yves PERES A T B (SARL) - France.

La marque ELITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITEL est expirée depuis le 4 juin 2006.

A T B a également déposé les autres marques suivantes : MULTI LOGOS LOGOS MULTI A VOS MARQUES , LA PLUME ET LA PELUCHE , A.T.B , ATB ART & CHASSE ESPACE AGNES TONIN PARIS


A T B (SARL) - 83, Av. Ambroise Croizat, 56603 LANESTER - France


Monsieur Jean-Yves PERES A T B (SARL) - France


Inscription le 13 juin 2000 - Changement d'adresse n°301959 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

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