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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. STAUB Co
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STAUB V.S.Q.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAUB V.S.Q.
A. STAUB Co S.A.

Numéro de dépôt :
1647209
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2000

Présentation de la marque STAUB V.S.Q.

Déposée le 19 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) A. STAUB Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STAUB V.S.Q. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. STAUB Co domicilié(e) 16720 SAINT MEME LES CARRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque STAUB V.S.Q. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAUB V.S.Q. est expirée depuis le 19 avril 2000.

A. STAUB Co a également déposé les autres marques suivantes : SERAFINE


A. STAUB Co S.A. - 16720 SAINT MEME LES CARRIERES - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 1 juillet 2002 - Concession de licence n°349776 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 16 mai 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°185219 - Publication au BOPI 1995-05-16

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