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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A SETTIA
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CASA NAPOLEON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASA NAPOLEON
A SETTIA, SAS

Numéro de dépôt :
3259373
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2023
CASA NAPOLEON de A SETTIA

Présentation de la marque CASA NAPOLEON

Déposée le 20 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A SETTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A SETTIA domicilié(e) ZI Panchetta - 20167 - SARROLA CARCOPINO - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 986 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Charlotte BALDASSARI domicilié(e) 35, rue Saint Jacques - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque CASA NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259373.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASA NAPOLEON est expirée depuis le 20 novembre 2023.

A SETTIA a également déposé les autres marques suivantes : CASA NAPOLEON , A Settia La tradition


A SETTIA, SAS - ZI Panchetta - 20167 - SARROLA CARCOPINO - France - SIREN 342986403


Maître Charlotte BALDASSARI - 35, rue Saint Jacques - 13006 - MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet partiel n°399281 - Publication au BOPI 2004-09-13

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2536095 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11

Inscription le 21 août 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°607334 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-21

Terrines, plats cuisinés à base de légumes, poisson, viande. Produits laitiers (à l'exception des fromages) et fromages bénéficiant de l'appelation protégée “ Brocciu Corse ” ou “ Brocciu ”. Charcuterie, confiture, gelées, herbes potagères conservées. Terrines, plats cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz. Confiserie (à l'exception des confiseries belges), nougat, dessert, à savoir gâteaux, biscuits, yaourts, flan, fruits confits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.