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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A SETTIA
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A Settia La tradition
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A Settia La tradition
A SETTIA, S.A.S

Numéro de dépôt :
3218705
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2023
A Settia La tradition de A SETTIA

Présentation de la marque A Settia La tradition

Déposée le 28 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A SETTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A Settia La tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A SETTIA domicilié(e) Z.I Panchetta - 20167 - MEZZAVIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 986 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G&B Associés, Maître Charlotte BALDASSARI domicilié(e) Le Ponant Littoral Bâtiment E, 7 Avenue André Roussin - 13016 - MARSEILLE - France.

La marque A Settia La tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A Settia La tradition est expirée depuis le 28 mars 2023.

A SETTIA a également déposé les autres marques suivantes : CASA NAPOLEON , CASA NAPOLEON


A SETTIA, S.A.S - Z.I Panchetta - 20167 - MEZZAVIA - France - SIREN 342986403


G&B Associés, Maître Charlotte BALDASSARI - Le Ponant Littoral Bâtiment E, 7 Avenue André Roussin - 13016 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2013 n°2524056 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-08

Terrines plats cuisinés confitures gelées produits laitiers Confiserie nougats desserts

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.