Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINUUM 1807
A SET, SAS

Numéro de dépôt :
3997725
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2023
CONTINUUM 1807 de A SET

Présentation de la marque CONTINUUM 1807

Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A SET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONTINUUM 1807 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A SET domicilié(e) 206 Boulevard de la République - 92210 - Saint-Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A SET, M. Arnaud Robin domicilié(e) 206 Boulevard de la République - 92210 - Saint-Cloud - France.

La marque CONTINUUM 1807 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINUUM 1807 est expirée depuis le 12 avril 2023.


A SET, SAS - 206 Boulevard de la République - 92210 - Saint-Cloud - France


A SET, M. Arnaud Robin - 206 Boulevard de la République - 92210 - Saint-Cloud - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

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